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Éditeur du site

Charpente Savoyarde — SARL au capital de 40 000 €.

Siège social : 14 avenue des Charpentiers, 74000 Annecy.

SIRET : 480 127 654 00023 — RCS Annecy 480 127 654.

TVA intracommunautaire : FR 42 480127654.

Téléphone : 04 50 12 34 56 — E-mail : [email protected].

Directeur de la publication

M. Julien Perret, en sa qualité de gérant de la société Charpente Savoyarde.

Hébergeur

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — France. Téléphone : 1007.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logo, charte graphique et mise en page) est la propriété exclusive de Charpente Savoyarde ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitutive de contrefaçon.

Assurances & garanties

Charpente Savoyarde a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle ainsi qu'une garantie décennale (article 1792 du Code civil) couvrant l'ensemble de ses ouvrages de charpente et de couverture. La garantie de parfait achèvement (article 1792-6 du Code civil) s'applique durant l'année suivant la réception des travaux. L'entreprise est qualifiée RGE Qualibat et réalise ses travaux dans le respect des DTU en vigueur (DTU 31.1 pour la charpente bois, DTU 40.x pour la couverture). Les bois mis en œuvre peuvent être certifiés PEFC.

Droit applicable & juridiction

Le présent site et les relations qui en découlent sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux d'Annecy.